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| Charte de bonne conduite Le groupe ornithologique des Deux-Sèvres propose à l'utilisation publique un forum de discusion. L'objectif est la discussion et le débat publique autour de l'ornithologie, la protection des espèces sauvages et des milieux du département des Deux-Sèvres. Le forum est gérée par une association type loi 1901 sans but lucratif, ni commercial. Principes de fonctionnement La loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée en août 2004 définit les principes de gestion des données numérisées. Conformément à la loi, vous disposez à tout moment du contrôle sur les informations vous concernant que possède l'association. Vous pouvez sur simple demande, consultez vos données, modifier celles-ci ou supprimer vos informations. L'association s'engage à ne pas utiliser vos informations à d'autres fins que ceux pour lesquels est organiser la consultation. L'association s'engage à divulguées résultats dans le cadre du protocole défini ci-dessus. En savoir plus sur la gestion des données Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, Les textes Pdf. Consultez le Guide Associations édité par la Cnil, Le Guide Pdf. Pour toute demande particulière, contactez l'association Contact Pour toute information complémentaire Contact administrateur |
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